Marque renouvelée - Marque en non vigueur

WELLBY
SYLVAIN ROUGER, S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1218105
Date de dépôt :
20/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2012

Présentation de la marque WELLBY

Déposée le 20 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) SYLVAIN ROUGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WELLBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYLVAIN ROUGER domicilié(e) 50250 LA HAYE DU PUITS (dossier no 2229075) - 50250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 720 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2229075) - 75008 - France.

La marque WELLBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque WELLBY est expirée depuis le 20 octobre 2012.

SYLVAIN ROUGER a également déposé les autres marques suivantes : SYLVAIN ROUGER , BISCUITERIE DU COTENTIN , CERELEGE , LA COTENTINE , RIZBY , SYLVAIN ROUGER


SYLVAIN ROUGER, S.A., Société Anonyme - 50250 LA HAYE DU PUITS (dossier no 2229075) - 50250 - France - SIREN 946720034


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2229075) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2002 n°2229075 - Publication au BOPI 2002-10-08

Renouvellement sans limitation n°2010207 - Publication au BOPI 1993-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Inscription le 21 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°534850 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-09-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.